Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVATICS
ATRAL (SA)

Numéro de dépôt :
3173292
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
09/07/2012
PRIVATICS de ATRAL

Présentation de la marque PRIVATICS

Déposée le 9 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ATRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « PRIVATICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATRAL domicilié(e) Rue du Prè de l'Orme,38926 CROLLES - 38926 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 989 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRAL Service Propriété Industrielle domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme,38926 CROLLES CEDEX - 38926 - France.

La marque PRIVATICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVATICS est expirée depuis le 9 juillet 2012.

ATRAL a également déposé les autres marques suivantes : TWIN BATT , AnimalSense , TWINERGY , TWIN ENERGISING , AUDIOSONIQUE , TWIN ENERGY , OPTIUM , LOGISTY 4 EXPERT , TELYS , On a veillé à tout. Surtout à vous


ATRAL (SA) - Rue du Prè de l'Orme,38926 CROLLES - 38926 - France - SIREN 332989953


ATRAL Service Propriété Industrielle - Rue du Pré de l'Orme,38926 CROLLES CEDEX - 38926 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 18 avril 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°599248 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Moteurs et Servomoteurs notamment électriques en particulier pour portes, portails, volets, fenêtres et stores. Appareils et instruments de télécommunication ; capteurs optiques ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux radio, sonores, infrarouges ou lumineux ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la commande à distance de portes, portails, volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, cellules solaires ; tous ces produits étant destinés à des applications domotiques ou d'alarme anti-intrusion. Appareils et instruments électriques et électroniques de domotique. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes et des bâtiments (notamment des maisons, appartements, bureaux, usines) et des biens. Instruments d'alarmes anti-intrusion. Détecteurs (notamment détecteurs infrarouges) d'alarmes anti-intrusion. Transmetteurs téléphoniques, téléphones, interphones, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes destinés à des alarmes anti-intrusion et à des applications domotiques. Services d'installation, de maintenance et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, téléphoniques, d'alarme anti-intrusion et de sécurité pour la protection des personnes des bâtiments et des biens. Services d'installation, de maintenance et réparation de dispositifs et d'appareils électriques destinés à des applications domotiques. Agences de surveillance (nocturnes, diurnes) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.